1. Données de la société

Conformément à l’article 10 de la Loi 34/2002 du 11 juillet 2002 sur les Services de la Société de l’Information et du Commerce électronique, vous trouverez ci-dessous les renseignements généraux de la société.

Raison sociale : INDUSTRIAS LACTEAS SAN VICENTE, S.A. 

CIF : A24013922

Siège Social : Avda. de La Libertad, 24 – 24193 Navatejera (Léon – Espagne) 

Téléphone : 987285100

 

2. Propriété intellectuelle

Le code source, les éléments graphiques, les images, les photos, les sons, les animations, le logiciel, les textes, ainsi que les informations et les contenus présentés sur l’ensemble du site, sont protégés par la législation espagnole sur les droits de propriété intellectuelle et industrielle en faveur d’INDUSTRIAS LACTEAS SAN VICENTE, S.A. La reproduction et/ou la publication du site web, en totalité ou en partie, ainsi que son traitement informatique, sa distribution, sa diffusion et sa modification, sa transformation ou décompilation sont interdits, ainsi que tout autre droit reconnu légalement au titulaire, sans l’autorisation préalable et par écrit d’INDUSTRIAS LACTEAS SAN VICENTE, S.A.

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INDUSTRIAS LACTEAS SAN VICENTE, S.A. veillera à l’accomplissement des conditions précédentes et à la bonne utilisation des contenus présentés dans ses pages web, et entreprendra toutes les actions civiles et pénales pertinentes en cas d’infraction ou d’inaccomplissement de ces droits par l’utilisateur.

3. Divers

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